Travailleurs

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Les travailleurs doivent coopérer à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques psychosociaux au sein de l’entreprise.

Ils doivent donc, entre autres,

respecter les procédures et les instructions,
communiquer aux conseillers en prévention les facteurs de stress auxquels ils sont confrontés,
participer à la résolution rapide de conflits interpersonnels,
refuser de participer à une dynamique de groupe d’exclusion d’un travailleur,
s’abstenir de tout acte de violence ou de harcèlement moral ou sexuel au travail,
s’abstenir de tout usage abusif des procédures,
…

Information et formation

L’employeur doit informer les travailleurs au sujet:

des résultats de l’analyse des risques a priori,
des résultats de l’évaluation des mesures de prévention,
du service de soutien psychologique aux victimes de violence de la part de tiers.

L’employeur doit informer et former les travailleurs au sujet:

des mesures de prévention applicables,
des procédures accessibles aux travailleurs,
de la demande d’analyse des risques d’une situation de travail spécifique collective,
du droit d’acter une déclaration dans le registre des faits de tiers,
de l’obligation d’abstention de comportements abusifs.

La formation implique que les travailleurs reçoivent des explications orales sur les instructions écrites afin de pouvoir poser des questions.

Les coordonnées du conseiller en prévention aspects psychosociaux ou du service externe de prévention pour lequel il travaille ainsi que les coordonnées des éventuelles personnes de confiance devront être inscrites dans le règlement de travail ainsi qu’à un endroit facilement accessible pour les travailleurs (affiche, intranet..).

Le règlement de travail comprendra également la description des procédures accessibles aux travailleurs au sein de l’entreprise et toutes autres informations que l’employeur jugerait utiles d’y insérer pour informer les travailleurs.

Modèle de clause à ajouter au règlement de travail: voir article 19 du modèle de règlement de travail (DOC, 174 KB) (PDF, 173.7 Ko).